Étiquette : Juridique

Visio juridique pour les organisateurs de concours Juridique National
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10 juin 2020
Covid 19 – confinement : L’occasion de remettre de l’ordre dans son entreprise ? Juridique National
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20 mars 2020
Veille juridique : obligation de paiement d’un acte vétérinaire ? Juridique National
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06 mars 2020
Responsabilités lors d’un Concours Complet Juridique National
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24 septembre 2019
Responsabilités lors d’un entrainement de cross sur un terrain loué Juridique National
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02 septembre 2019
Veille juridique : vente d’un poney, pour le sport mais pas pour la reproduction? Juridique National
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22 juillet 2019
Accident survenu au pré : responsabilité du gérant de l’écurie Juridique National
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27 juin 2019
Responsabilité des étalonniers Juridique National
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10 mai 2019
Publication de photos : attention ! Juridique National
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15 avril 2019
Jean-Jacques Guyon victime d’un abus à la fin de sa vie Juridique Nouvelle Aquitaine
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18 mars 2019
Les risques juridiques de l’auto entrepreneuriat dans le milieu équestre Juridique National
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19 février 2019
La FEI rappelle ses avertissements sur l’utilisation de compléments alimentaires Juridique International
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28 janvier 2019
Responsabilité ou non ? Juridique National
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24 octobre 2018
Nouveauté règlementaire : visite sanitaire en élevage Juridique National
Nouveauté règlementaire : visite sanitaire en élevage
10 octobre 2018
La responsabilité contractuelle de l’écurie de propriétaires dans le cadre du contrat de pension Juridique
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20 août 2018
Droit du travail et obligation de sécurité renforcée. Juridique
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27 juillet 2018
Responsabilité et nullité de vente. Juridique
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06 juin 2018
Les cas d’annulation de la vente d’un cheval Juridique
Les cas d’annulation de la vente d’un cheval
16 mai 2018