Mentions légales

Information éditeur :
Directeur de la publication : Pierre BARKI, Président de France Complet

Création site internet :
Réalisation du présent site web :
Agence de communication Maad à Dijon (création de sites internet et applications web).

Informatique et Libertés :
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (dite « Informatique et Libertés »), ce site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.
Exercice du droit d’accès : Conformément à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous au webmaster.

Droits d’auteur / Copyright :
L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
– ne pas modifier de telles informations ;
– reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur (« le copyright ») de France Complet. Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de France Complet.

Responsabilité :
L’ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l’état. France Complet ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. France Complet n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. France Complet se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. L’association ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.
Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de France Complet qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Messagerie :
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l’administrateur du site.
Les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.

Mentions légales
Editeur : France Complet
Siège social : 36 Boulevard Emile Augier
75116 Paris
+ 33 (0)7 86 26 04 26 – contact@francecomplet.fr
Directeur de la Publication : Pierre BARKI, Président de France Complet

Hébergeur : Synergence
Siège social : 71 rue du Faubourg Saint Antoine
75011 Paris
TEL : + 33 (0)1 55 78 06 31

Données personnelles
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute dispose des droits d’opposition (article 38 de la loi), d’accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à France Complet – 36 Boulevard Emile Augier, 75116 Paris ou contact@francecomplet.fr

Cookies
Un outil gestionnaire des statistiques du site stocke des informations relatives au profil des internautes : équipement, navigateur utilisé, origine géographique des requêtes, date et heure de la connexion, navigation sur le site, etc. Ces données de connexion permettent des extractions statistiques.

Liste des cookies :

_ga _gid _gat_gtag : cookies de statistiques anonymes Google Analytics
pmpro_visit : cookies de statistiques anonymes des articles
cookie_notice_accepted : cookie du choix d’acceptation des cookies